Zbranch comprend l'importance de la protection des Renseignements personnels. Pour cette raison, Zbranch s'efforce de mettre en place des procédures et des mesures de sécurité afin de protéger les Renseignements personnels sous sa garde.
Dernière mise à jour: September 29, 2023
La présente Politique de confidentialité (la « Politique ») décrit les pratiques en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation des Renseignements personnels telles qu’en vigueur chez Zbranch et ses entités canadiennes affiliées, dont eba.expert, Etienne Beaudry Auger. (ci-après collectivement «Zbranch»).
La présente Politique régit aussi les Renseignements personnels recueillis sur les utilisateurs du site Web de Zbranch (les « Utilisateurs ») et explique comment Zbranch utilise et divulgue les Renseignements personnels recueillis sur les personnes qui visitent le site Web de Zbranch ou qui interagissent autrement avec Zbranch sur https://zbranch.io (le « Site Web »). Celle-ci explique également comment Zbranch utilise les fichiers témoins (ou cookies) et les technologies semblables.
Zbranch respecte : (i) les lois sur la protection des données applicables à Zbranch ; et (ii) les normes de l'industrie relatives à la protection, à la confidentialité et à la sécurité des renseignements. Zbranch mène des activités mondiales. Par conséquent, dans certains cas, les renseignements gérés par Zbranch peuvent être transférés, traités et stockés dans d'autres pays. Cela étant, Zbranch s'assure en tout temps que les Renseignements personnels sont protégés par des procédures de sécurité et de confidentialité et par des mesures de protection qui équivalent, au minimum, à celles utilisées par Zbranch elle-même.
Zbranch respecte la présente Politique ainsi que les lois sur la protection des données du secteur privé, comme la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (la « LPRPDE ») et les lois provinciales essentiellement semblables qui portent sur la collecte, l'utilisation et la divulgation de Renseignements personnels. La LPRPDE prévoit une protection adéquate des Renseignements personnels conformément à la décision de la Commission européenne du 20 décembre 2001 en vertu de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil européen.
L’expression « Renseignement personnel » désigne tout renseignement sur une personne identifiable. Cela peut comprendre, par exemple, les adresses courriel et les coordonnées ainsi que tout renseignement semblable fourni à Zbranch dans le cours de ses activités commerciales ou reçu par Zbranch par l’intermédiaire de demandes de renseignements d'affaires. De tels renseignements ne sont pas considérés comme des Renseignements personnels lorsqu’ils sont agrégés et/ou anonymisés et qu’ils ne peuvent pas être associés à une personne identifiable.
Zbranch collecte et utilise généralement les Renseignements personnels concernant les Utilisateurs de son Site Web et fournis par ceux-ci pour le motifs suivants :
Dans de nombreux cas, Zbranch collecte les Renseignements personnels directement auprès des Utilisateurs lorsqu'ils visitent ou utilisent le Site Web. Par exemple, Zbranch peut collecter les types de renseignements suivants :
Lorsque les Utilisateurs visitent le Site Web, Zbranch peut collecter, à l'aide de moyens électroniques comme les cookies, des renseignements techniques. Ces renseignements peuvent inclure des renseignements sur les visites du Site Web, y compris l'adresse IP de l'ordinateur de l’Utilisateur, le navigateur utilisé pour visiter le Site Web, le système d'exploitation de l'Utilisateur, la résolution de l'écran, l'emplacement, les paramètres de langue des navigateurs, le site d'où provient l'Utilisateur, les mots-clés recherchés (si l'Utilisateur provient d'un moteur de recherche), le nombre de pages visitées, les renseignements entrés, les publicités vues, etc. Ces renseignements sont utilisés pour évaluer et accroître l'efficacité du Site Web ou pour améliorer l'expérience des Utilisateurs. Bien que ces renseignements soient généralement dépersonnalisés, s'ils portent sur une personne identifiable, Zbranch les traitera comme des Renseignements personnels. Zbranch peut aussi, sans restriction, collecter et utiliser les types de renseignements suivants lorsque les Utilisateurs visitent le Site Web ou y interagissent avec Zbranch :